Mentions légales
Informations sur l’éditeur du site
Le présent site est la propriété de MSA SERVICES LIMOUSIN, Le Bourg, 19 160 LIGINIAC
Le directeur de la publication du site est MSA SERVICES LIMOUSIN
Téléphone : 05 55 93 42 85
Informations sur l’hébergeur du site
L’hébergement du site est fourni par Aquaray
Téléphone : 01 84 04 04 05
Données personnelles
Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés ainsi qu’au Règlement Européen sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679 du 27 avril 2016 – ci-après « RGPD » applicable depuis le 25 mai 2018, les traitements de données personnelles par MSA SERVICES LIMOUSIN et ses établissements (l’ITEP, le SESSAD, la MARPA, la RA, l’AI, EGIS, PJAS et le Service Infirmier) sont soumis à la Politique de protection des données, consultable sur le site internet.
Cookies
Un cookie est un petit fichier informatique, un traceur. Il permet d’analyser le comportement des usagers lors de la visite d’un site internet, de l’installation ou utilisation d’un logiciel. Comme la plupart des sites internet, notre site internet utilise des cookies.
Tous nos cookies ont une durée de vie de treize (13) mois maximum.
Afin d’en savoir plus sur les cookies, vous pouvez consulter la politique des cookies que nous avons mis en place au sein de MSA SERVICES LIMOUSIN et ses établissements (l’ITEP, le SESSAD, la MARPA, la RA, l’AI, EGIS, PJAS et le Service Infirmier).
Propriété intellectuelle
La structure générale du site internet de MSA SERVICES LIMOUSIN et de ses établissements (l’ITEP, le SESSAD, la MARPA, la RA, l’AI, EGIS, PJAS et le Service Infirmer) ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de MSA SERVICES LIMOUSIN ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de MSA SERVICES LIMOUSIN ou de ses partenaires est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens de l’article L 335-2 et suivants de Code de la propriété intellectuelle.
Crédits
Crédits Photos : MSA SERVICES LIMOUSIN
Maintenance
Pour des raisons de maintenance, MSA SERVICES LIMOUSIN pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.
Mise à jour des mentions légales
MSA SERVICES LIMOUSIN se réserve le droit de modifier ou d’actualiser cette notice d’information à tout moment et sans préavis. Dernière mise à jour de ces mentions légales : 22/08/2022.